Modèle déposé
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Pour l’article homonyme, voir Modèle déposé (pièce de théâtre).
Un modèle déposé est un dessin ou un modèle pour lequel a été obtenu un monopole d'exploitation sur un territoire donné et pour une durée déterminée.
Cet article est une ébauche concernant l’économie et le droit.
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