Traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique
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Le Traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique, dit traité Euratom, est le traité fondateur de la communauté éponyme. Il a été signé en 1957 à Rome, en même temps que le Traité instituant la Communauté économique européenne, d'où leur nom informel commun de traité de Rome (de 1957).
Faits en bref Type de traité, Signature ...
Traité Euratom
Traité de Rome
Traité de Rome
Type de traité | Traité constitutif de l'Union européenne |
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Signature | |
Lieu de signature | Capitole (Rome, Italie) |
Signataires | Konrad Adenauer, Paul-Henri Spaak, Maurice Faure, Christian Pineau, Lodovico Benvenuti, Joseph Bech, Johannes Linthorst-Homan |
Parties | États membres des Communautés européennes |
Dépositaire | Gouvernement italien |
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